Conditions générales de vente

Introduction

Les présentes conditions générales de gente (CGV) établissent les conditions contractuelles applicables à toute vente conclue entre Les k oubliés et ses clients. Tout achat vaut acceptation pleine et entière des CGV en vigueur.

Identité :
● Nom : Les k oubliés, Kassandra Bigot
● Siège social : 53, Boulevard Pont Achard, 86000 Poitiers
● E-mail : kassandra@leskoublies.com
Les k oubliés est une marque française déposée auprès de l’INPI.

 

 

Prix

Les prix de tous nos produits sont indiqués en euros (€) toutes taxes comprises hors participation aux frais de traitement et d’expédition. Les articles seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l’enregistrement des commandes. Ils demeurent la propriété de Les k oubliés jusqu’au paiement complet du prix.

 

 

Commande et livraison

Processus de commande

Le processus de commande est le suivant :
• Choix des articles et ajout au panier
• Validation du contenu du panier
• Identification sur le site si le.la client.e n’est pas déjà identifié.e
• Choix du mode de livraison
• Choix du mode de paiement et acceptation des CGV
• Validation du paiement
Le.la client.e a la possibilité de visualiser durant les différentes étapes le détail de sa commande et son prix total et corriger d’éventuelles erreurs. Le.la client.e recevra un e-mail de confirmation de commande suite à la validation de sa commande.

Les k oubliés reste propriétaire des articles jusqu’au règlement complet de la commande, c’est-à-dire à l’encaissement du prix de la commande par Les k oubliés. Les k oubliés se réserve le droit d’annuler ou de refuser toute commande d’un.e client.e avec lequel.laquelle il existerait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure ou qui présenterait à ses yeux une quelconque forme de risque. La validation de la commande vaut acceptation des prix et description des articles disponibles à la vente.

 

Expédition et livraison

Les k oubliés s’engage à livrer les articles commandés et payés à l’adresse choisie par le.la client.e et selon les modes et les délais de livraison suivants :

Livraison en France métropolitaine
Options de livraison

La livraison est offerte en point relais (en France métropolitaine) à partir de 89€ d’achat (montant total du panier hors frais de livraison). En deçà de ce montant, les frais de livraison seront de 2.50 € minimum. Le.la client.e est tenu.e de vérifier l’état des articles livrés et d’en notifier Les k oubliés en cas d’anomalie et ce dans un délai de 3 jours.
Nous entendons par anomalie : avarie, article manquant par rapport au bon de commande, colis endommagé ou ouvert, article cassé. Pour toute livraison dans un Relais Pickup Chronopost, le.la client.e devra vérifier le contenu du colis ainsi que l’état des articles au point relais avant de signer tout bordereau de remise (papier ou électronique). Tout colis présentant une anomalie ne devra pas être récupéré par le.la client.e sans que la responsabilité de l’état du produit ne lui soit transférée. Le.la client.e informera Les k oubliés du problème rencontré.
Tous les articles proposés par Les k oubliés sont soumis à la garantie légale prévue par les articles 1641 et suivants du Code Civil.

 

Paiement

Moyens de paiement

 

Echange, retour et remboursement

Droit de rétractation
Conditions :
Conformément aux dispositions légales en vigueur, vous disposez d’un délai de 14 jours à compter de la réception de vos produits pour exercer votre droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalité. Après communication de votre décision d’exercer votre droit de rétractation dans ce délai de 14 jours, vous disposez d’un autre délai de 14 jours pour renvoyer le ou les produits concernés par la rétractation.

Le renvoi du ou des produits est à la charge du.de la client.e. Le montant sera prélevé du montant total remboursé au.à le.la client.e.

 

Conditions d’échange et de retour pour remboursement

Le(s) article(s) retourné(s) doivent être dans leur état et boite d’origine parfaitement intacts et ne doivent pas avoir été utilisés sans quoi la responsabilité du.de la client.e sera celle engagée.
Tout échange ou retour doit faire l’objet d’une demande d’échange ou de retour à partir du formulaire de contact du site Les k oubliés ou par mail à l’adresse suivante : kassandra@leskoublies.

Si la commande du.de la client.e comporte plusieurs articles et qu’il.elle souhaite retourner plus d’un article, il devra sélectionner lors de cette demande de retour tous les articles qu’il souhaite échanger ou se faire rembourser.
En France, le.la client.e aura le choix entre La Poste, Mondial Relais, lorsqu’il effectuera sa demande de retour en ligne.

 

Etat des articles

Tous les articles retournés devront être renvoyés parfaitement intacts. Aucun retour ne sera accepté si les articles retournés ont subi une dégradation de leur état d’origine les rendant impropre à la vente ou ont été utilisés.
Si tel était le cas lors d’un échange de produit(s), Les k oubliés pourra exercer toutes actions de recouvrement correspondantes auprès du.de la client.e. De la même manière, si le(s) produit(s) retourné(s) n’étaient pas conformes, le remboursement ne pourrait avoir lieu.

 

Remboursement

Le remboursement sera effectué dans un délais maximum de 15 jours, et le montant du produit concerné sera versé sur la carte utilisée lors du paiement de celui-ci.

En cas de réception d’un colis retour dont le contenu ne serait pas conforme à la demande de retour ou dont les articles ne respecteraient pas les conditions de retour mentionnées ci-dessus, Les k oubliés se réserve le droit d’exercer toutes actions de recouvrement correspondantes auprès du.de la client.e.
Le.la client.e dispose de 3 jours à compter de la réception de son colis retour pour formuler une réclamation. Aucune demande ne sera acceptée à l’issue de ce délai. Le. la client.e devra transmettre sa réclamation à kassandra@leskoublies.com.

 

Garantie

Nos articles proposés sur Les k oubliés sont soumis à la garantie légale prévue par les articles L 217-4, et suivants du Code de la Consommation et à la garantie des vices cachés prévue par les articles 1641 et suivants du Code Civil. Le.la client.e dispose ainsi de deux (2) ans pour utiliser l’une ou l’autre de ces garanties. Pour le défaut de conformité, le délai commence à compter de la délivrance. Pour les vices cachés, le délai commence à compter de la découverte
du vice. Dans le cas d’un vice apparent, d’un défaut de conformité ou encore d’un vice caché de l’article une expertise aura lieu. Elle sera suivie, si le défaut ou le vice est avéré, d’un échange ou d’une réparation. En cas d’impossibilité, Les k oubliés se réserve le droit de rembourser le.la client.e à ses frais.
Les k oubliés ne saurait être tenu pour responsable de la mauvaise utilisation et/ou d’un usage anormal des articles que pourrait en faire le Client. De même, Les k oubliés ne saurait être tenu pour responsable du retour d’un produit concurrent et/ou non vendu sur le site par le.la client.e. Il incombe au.à la client.e de renvoyer le bon article. Les k oubliés ne propose pas de garantie commerciale.

 

Responsabilité

Les k oubliés est responsable de la bonne exécution du contrat conclu avec le.la client.e. En cas de force majeure toutefois, nous ne saurions être tenu responsable de l’inexécution du contrat ou d’un défaut dans son exécution. Nous ne sommes pas responsables des liens hypertextes qui pourraient être affichés sur notre site et créer un préjudice pour le.la client.e.

 

Réserve de propriété

Les k oubliés reste propriétaire des produits jusqu’à paiement complet.

 

Propriété intellectuelle

Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images reproduits sur Les k oubliés sont réservés au titre du droit d’auteur ainsi qu’au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier. Toute reproduction totale ou partielle du site de Les k oubliés est strictement interdite sans accord donné stipulant le contraire.

 

Droit applicable

Les présentes conditions générales d’utilisation et de vente sont soumises à la loi française. En cas de désaccord persistant sur l’application, l’interprétation et l’exécution des présentes, et à défaut d’accord amiable, tout litige relèvera des tribunaux compétents français.